Institut aéronautique Amaury de la Grange
Présentation de la marque Institut aéronautique Amaury de la Grange
Déposée le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT DES TECHNIQUES DE L'ENTREPRISE – ITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Institut aéronautique Amaury de la Grange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut aéronautique Amaury de la Grange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut aéronautique Amaury de la Grange est expirée depuis le 10 avril 2023.
INSTITUT DES TECHNIQUES DE L'ENTREPRISE – ITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31